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Droit des Affaires, Investissements, Stratégie d’entreprise,
Design Management & Développement International
Le concept de Droit des affaires recouvre un ensemble de spécialités du droit. Il peut être corporatif, commercial ou fiscal, qu’il s’adresse aux entreprises, aux activités commerciales ou à la fiscalité et, particularité juridique québécoise, au droit civil. Il s’agit d’un ensemble vaste qui nécessite une gamme complète de services juridiques axés sur le droit des affaires.
Cabinet d’affaire de premier plan, nos membres allient une compréhension approfondie de l’industrie, un sens des affaires éprouvé et une expérience concrète en matière de réglementation. Ils cernent d’emblée les enjeux auxquels vous faites face.
Ainsi, notre équipe pluridisciplinaire accompagne nos clients dans leurs différents projets tout au long de leur évolution et ce, par des services juridiques et des conseils stratégiques sur les investissements, sur le modèle d’affaires ou sur le développement d’affaires à l’international.
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Droit de l’Environnement, Normes, RSE,
Qualité, Développement Durable & Philanthropie
«Le Développement Durable doit permettre de satisfaire aux besoins du présent sans remettre en cause la capacité des générations futures à satisfaire les leurs.» Gro Harlem Brundtland, rapport à l’Assemblée Générale des Nations Unies, 1987.
«La RSE est la responsabilité d’une organisation vis-à-vis des impacts de ses décisions et de ses activités sur la société et sur l’environnement, se traduisant par un comportement transparent et éthique […].» Définition Responsabilité sociétale, ISO 26000.
Transposé dans le contexte de l’entreprise, le concept de Développement Durable se réfère à la façon dont celle-ci intègre les préoccupations environnementales, sociales/sociétales, culturelles et économiques à ses valeurs, à sa culture, à sa stratégie et à ses activités par un comportement transparent et responsable.
Notre Cabinet traite l’ensemble de la réglementation touchant l’environnement et la qualité et accompagne ses clients dans leur politique de Développement Durable, leur politique environnementale et leur politique de système qualité.
Aussi, à mesure qu’évolue le droit relatif à la Responsabilité Sociétale de l’Entreprise – RSE, les entreprises sont confrontées à de nombreuses exigences et responsabilités. Le Cabinet possède l’expérience et la maîtrise de ces exigences et vous aide tant à y répondre qu’à faire le lien avec les différents secteurs de votre compagnie.
Les compétences de notre équipe couvrent de très nombreux domaines notamment les relations avec les gouvernements et avec les peuples autochtones, l’engagement social et communautaire, les évaluations environnementales, la mise en place de politique RSE/DD et la mise en place de système qualité.
La mise en place d’une politique de RSE/DD va vous permettre de montrer et de prouver, à vos parties prenantes, votre volonté de pérenniser votre entreprise.
Des lois fédérales exigent d’ailleurs des entreprises de secteurs donnés qu’elles fassent part au public de certaines de leurs pratiques et activités.
3
Droit Collaboratif, Médiation, Arbitrage International & PRD
Rapides, économiques, confidentielles sont autant d’adjectifs qualifiant les procédures de médiation. Permettre aux parties et à leurs avocats d’appréhender un conflit au mieux, pour en analyser tous les facteurs et afin de négocier une solution équitable, est la raison d’être de la médiation.
Sans préjudice, avec l’assistance d’un tiers impartial qui ne tranche pas le litige mais cherche à satisfaire les besoins de chacune des parties, la médiation sert les intérêts véritables des clients. La négociation est ainsi facilitée et encadrée.
Notre cabinet vous prépare à la démarche jusqu’à l’accompagnement vers un médiateur. Aussi, les membres de notre équipe sont habiletés à agir en tant que médiateurs accrédités au Barreau du Québec.
Que vous ayez des intérêts à l’international ou localement, notre équipe saura vous accompagner tout au long du processus de réglement de différends et ce, dans le respect de nos valeurs de proximité, d’écoute et de réactivité.
4
Droit des Contrats, Start-up, Incubation,
Habiletés Professionnelles, Formation & Coaching
Notre équipe pluridisciplinaire est continuellement en contact avec des entreprises innovantes et des clubs d’entrepreneurs de par le monde. Forts d’une expérience terrain en tant qu’entrepreneurs et actifs dans le milieu, les membres de l’équipe sauront vous guider dans le monde du droit des contrats, des startup et ce, selon votre secteur.
Le changement s’accompagne. Pour aller plus avant dans le respect et les valeurs du Développement Durable, le Cabinet propose aussi des formations au management et au développement personnel. Franchir des étapes dans sa carrière et/ou son entreprise, développer son savoir-faire et réfléchir aux problématiques de gouvernance sont complémentaires aux grandes orientations stratégiques prises par les compagnies.
Le Cabinet propose du Coaching et des formations « sur mesure » destinés aux cadres, gestionnaires, équipes de projet ou agents de changement en fonction du contexte et des besoins. Ces formations s’effectuent dans nos bureaux ou dans des lieux choisis pour l’occasion.
Des formations spécifiques à l’adresse des collaborateurs du réseau du Cabinet sont également proposées dans le cadre de notre politique Cabinet de formation continue en interne.
Parce que la formation continue est gage d’un renouvellement des compétences, synonyme de compétitivité et de performance, bénéficiez du savoir-faire d’experts internationaux pour vous ou vos équipes.
5
Droit des Arts, du Divertissement,
Industries Créatives, Communications – Médias & Talents
Le milieu des arts et du divertissement requiert un accompagnement spécifique et une connaissance du processus de création et des enjeux techniques juridiques qui s’y attachent.
Dans le cadre de notre politique RSE & DD, nous soutenons les initiatives et les mouvements d’arts visant le Vivre Ensemble en Paix. Ainsi, nos avocats et professionnels sont constamment à l’affût des évolutions économiques et technologiques de ces secteurs, tels que ceux qui touchent le cinéma, la télévision, le jeu vidéo, la musique, le spectacle, la réalité virtuelle, le divertissement en ligne, les arts visuels ainsi qu’à toutes autres industries artistiques.
Par conséquent, notre équipe pluridisciplinaire est à même de vous acompagner dans votre évolution et de vous conseiller au niveau juridique et au niveau de votre stratégie de communication.
6
Droit Propriété Intellectuelle, Innovation,
Nouvelles Technologies, Internet, Activités Numériques & de l’Image
Que ce soit pour des contrats commerciaux, contrats de travail, fiscalité, lutte contre le piratage en ligne, propriété intellectuelle, droit d’auteur ou brevets, l’équipe du Cabinet est en mesure de vous promulguer des conseils qui valorisent et protègent votre création et votre patrimoine immatériel et/ou digital.
Dans le monde digital et virtuel, le changement s’opère à vitesse grand V. Ainsi, notre équipe pluridisciplinaire expérimentée vous guidera dans la définition des choix de stratégies juridiques afin de sécuriser cette transformation digitale et défendre votre e-Image.
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Droit de la Santé, de la Personnalité & Droits Collectifs
Le Droit de la Personnalité implique plusieurs droits fondamentaux. Au Québec, le Code Civil du Québec, articles 3 et 36, et la Charte Québécoise des droits et libertés de la personne, articles 4 et 5, sont les dispositions qui concernent les droits de la personnalité. Quant aux droits de la santé, parmi les législations applicables, nous retrouvons la Loi sur les services de santé et les services sociaux.
Aux fins de vous servir adéquatement dans ces domaines de droit, notre équipe expérimentée est pluridisciplinaire et de ce fait, saisit les enjeux globaux touchant aux questions déontologiques, juridiques et éthiques.
Toute victime peut agir en justice tout en respectant la procédure. Que ce soit pour la violation de droit de la santé ou de la personnalité ou un droit collectif, nous analyserons votre dossier et dans le cas confirmé de recours judiciaire, nous serons à même de vous conseiller.
Notre équipe est là pour vous accompagner aux fins d’un règlement hors cour ou d’un procès.
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Droit de l’Immigration, Mobilité Internationale & Métiers spécialisés
Le Canada est une destination d’excellence pour les étudiants souhaitant effectuer leurs études à l’étranger, pour permettre la réunification et le renforcement des familles, pour l’immigration d’affaires et pour les travailleurs souhaitant effectuer leurs parcours professionnels à l’étranger et répondre à la pénurie de main-d’oeuvre et de métiers spécilisés.
Le gouvernement canadien propose plusieurs programmes au niveau fédéral et provincial. Notre rôle est de vous accompagner dans vos démarches d’immigration. Nous vous aidons à identifier le programme le plus adapté à votre parcours personnel, et nous vous aidons à préparer votre arrivée au Canada dans les meilleures conditions.
N’hésitez pas également à prendre plus amples connaissance de l’information mise à disposition par le gouvernement et les provinces.
Dévouement en 8 grands départements
Savoir-faire… Différence
DROIT DES AFFAIRES, INVESTISSEMENTS, STRATÉGIE D’ENTREPRISE, DESIGN MANAGEMENT & DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL
DROIT COLLABORATIF, MÉDIATION, ARBITRAGE INTERNATIONAL & PRD
DROIT DES ARTS, DU DIVERTISSEMENT, INDUSTRIES CRÉATIVES, COMMUNICATIONS – MÉDIAS & TALENTS
DROIT PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, INNOVATION, NOUVELLES TECHNOLOGIES, INTERNET, ACTIVITÉS NUMÉRIQUES & DE L’IMAGE
DROIT DE L’IMMIGRATION, MOBILITÉ INTERNATIONALE & MÉTIERS SPÉCIALISÉS
DROIT DE L’ENVIRONNEMENT, NORMES, RSE, QUALITÉ, DÉVELOPPEMENT DURABLE & PHILANTHROPIE
DROIT DES CONTRATS, START-UP, INCUBATION, HABILETÉS PROFESSIONNELLES, FORMATION & COACHING
DROIT DE LA SANTÉ, DE LA PERSONNALITÉ & DROITS COLLECTIFS
Me Mohamed Benkhalifa, PhD
Président/CEO I Droit, Stratégie & Coaching, Développement AFRIQUE & OCÉANIE
Avocat au Barreau du Québec et Barreau de Paris
Maitre Coach Certifié par International Coaching Federation (MCC ICF)
Fleur préférée
Coquelicot
Engagement
Contribuer à l’effort mondial pour l’atteinte de l’Objectif de Développement Durable des Nations Unies n°16 :
Paix, justice et institutions efficaces (ODD 16).
Citation
“Si tu veux être libre, sois captif de l’amour”.
Djami, poète Soufi du XVème siècle
langue
Français, Anglais & Arabe.
Leila Aksiman
Directrice Générale/DG
Département 2 :
Responsable I Droit de l’Environnement, Normes, RSE, Qualité, Développement Durable & Philanthropie
Fleur préférée
Rose Rouge
Engagement
Contribuer à l’effort mondial pour l’atteinte de l’Objectif de Développement Durable des Nations Unies n°11 :
Villes et Communautés durables (ODD 11).
Citation
“Produire et faire croître, produire sans s’approprier, agir sans rien attendre, guider sans contraindre c’est la vertu suprême”. Lao Tseu
langue
Français, Anglais & Arabe.
Emna makni
Adjointe Exécutive I Change Leader
Département 2 :
Droit de l’Environnement, Normes, RSE, Qualité, Développement Durable & Philanthropie
Fleur préférée
Violette
Engagement
Contribuer à l’effort mondial pour l’atteinte de l’Objectif de Développement Durable des Nations Unies n°6 :
Eau propre et assainissement (ODD 6).
Citation
“Je suis convaincu que la moitié qui sépare les entrepreneurs qui réussissent de ceux qui échouent est purement la persévérance”. Steve Jobs
langue
Français, Anglais & Arabe.
Me Emmanuel Moulin
Avocat au Barreau de Paris , Conseiller Stratégie I Développement EUROPE & AMÉRIQUE DU SUD
Département 1 :
Droit des Affaires, Investissements, Stratégie d’entreprise, Design Management & Développement International
Fleur préférée
Nesrine
Engagement
Contribuer à l’effort mondial pour l’atteinte de l’Objectif de Développement Durable des Nations Unies n°17 :
Partenariats mondiaux pour la réalisation des 17 ODD (ODD 17).
Citation
« Il n’y a que deux jours dans une année ou l’on ne peut rien faire. Ils s’appellent hier et demain. Pour le moment, aujourd’hui est le jour idéal pour aimer, croire, faire et principalement vivre ». Dalaï Lama
langue
Français, Anglais & Espagnol.
Pierre Lemasson
Conseiller Exécutif I Amérique du Nord Coach Professionnel Certifié par International Coaching Federation (PCC ICF)
Département 4 :
Droit des Contrats, Start-up, Incubation, Habiletés Professionnelles, Formation & Coaching
Fleur préférée
Lotus
Engagement
Contribuer à l’effort mondial pour l’atteinte de l’Objectif de Développement Durable des Nations Unies n°12 :
Consommation et Production responsables (ODD 12).
Citation
“Il est plus doux de donner que de recevoir”. Epicure
langue
Français & Anglais.
Thi Be Nguyen
Conseillère Actions Communautaires & Philanthropie I Développement Asie
Département 2 :
Droit de l’Environnement, Normes, RSE, Qualité, Développement Durable & Philanthropie
Fleur préférée
Orchidée blanche
Engagement
Contribuer à l’effort mondial pour l’atteinte de l’Objectif de Développement Durable des Nations Unies n°8 :
Travail décent et Croissance Économique (ODD 8).
Citation
“La paix n’est pas l’absence de guerre, c’est une vertu, un état d’esprit, une volonté de bienveillance, de confiance, de justice”. Baruch Spinoza
langue
Français, Anglais & Vietnamien.
Lynda Thalie
Conseillère Divertissement & Industries Créatives
Département 5 :
Droit des Arts, du Divertissement, Industries Créatives, Communications – Médias & Talents
Fleur préférée
Fleur de Lotus
Engagement
Contribuer à l’effort mondial pour l’atteinte de l’Objectif de Développement Durable des Nations Unies n°1 :
Pas de pauvreté (ODD 1).
Citation
“L’amour est l’eau de vie. Et un être aimé est une âme de feu. L’univers tourne différemment quand le feu aime l’eau”, Shamseddîn Tabrîzi.
langue
Français, Anglais & Arabe.
Dr Houda Ghorbel, PhD
Conseillère Arts & Culture
Département 5 :
Droit des Arts, du Divertissement, Industries Créatives, Communications – Médias & Talents
Fleur préférée
Tournesol
Engagement
Contribuer à l’effort mondial pour l’atteinte de l’Objectif de Développement Durable des Nations Unies n°5:
Égalité entre les sexes (ODD 5).
Citation
“Un homme sans culture ressemble à un zèbre sans rayures”,
Proverbe africain.
langue
Français, Anglais & Arabe.
Dr Amel CHTOUROU
Conseillère Santé & Bien-être I Médecin Pneumologue
Département 7 :
Droit de la Santé, de la Personnalité & Droits Collectifs
Fleur préférée
Jasmin
Engagement
Contribuer à l’effort mondial pour l’atteinte de l’Objectif de Développement Durable des Nations Unies n°3:
Bonne Santé & Bien-Être (ODD 3).
Citation
“La force qui est en chacun de nous est notre plus grand médecin”. Hippocrate
langue
Français, Anglais & Arabe.
Présentation
À venir.
Me Saida Benouari
Adjointe exécutive I Avocate au Barreau de Paris
Département 3 :
Droit Collaboratif, Médiation, Arbitrage International & PRD
Fleur préférée
Muguet
Engagement
Contribuer à l’effort mondial pour l’atteinte de l’Objectif de Développement Durable des Nations Unies n°16:
Paix, Justice et Institutions efficaces (ODD 16).
Citation
“La justice écoute aux portes de la beauté“, Aimé Césaire.
langue
Français, Anglais & Arabe.
Pierre Compas
Conseiller Nouvelles technologies de l’information & Communication
Département 6 :
Droit Propriété Intellectuelle, Innovation, Nouvelles Technologies, Internet, Activités Numériques & de l’Image
Fleur préférée
Lavande
Engagement
Contribuer à l’effort mondial pour l’atteinte de l’Objectif de Développement Durable des Nations Unies n°2 :
Faim ”Zéro” (ODD 2).
Citation
“L’intelligence c’est la capacité de s’adapter au changement”, Stephen Hawking.
langue
Français & Anglais.
Présentation
À venir.
Halima Mesbah
Adjointe administrative
Département 8 :
Droit de l’Immigration, Mobilité Internationale & Métiers spécialisés
Fleur préférée
Genêt
Engagement
Contribuer à l’effort mondial pour l’atteinte de l’Objectif de Développement Durable des Nations Unies n°16:
Paix, justice et institutions efficaces (ODD 16).
Citation
“L’amitié est une âme en deux corps”, Aristote.
langue
Français, Anglais & Arabe.
Sonia Daiboun
Coordinatrice Mobilité Internationale
Département 8 :
Droit de l’Immigration, Mobilité Internationale & Métiers spécialisés
Fleur préférée
Marguerite
Engagement
Contribuer à l’effort mondial pour l’atteinte de l’Objectif de Développement Durable des Nations Unies n°5:
Égalités entre les sexes (ODD 5).
Citation
“Se réunir est un début ; rester ensemble est un progrès ; travailler ensemble est la réussite“, Henry Ford.
langue
Français, Anglais & Arabe.
Ichrak Debbah
Directrice Exécutive/DE I Consultante réglementée en immigration Canadienne (CRIC)
Département 8 :
Responsable I Droit de l’Immigration, Mobilité Internationale & Métiers spécialisés
Fleur préférée
Rose
Engagement
Contribuer à l’effort mondial pour l’atteinte de l’Objectif de Développement Durable des Nations Unies n°13:
Lutte contre les changements climatiques (ODD 13).
Citation
“Ne fréquente que les amoureux, des autres éloigne-toi. Bien que ta flamme embrase le monde, le feu meurt par la compagnie des cendres”, Djalâl ad-Dîn Rûmî.
langue
Français, Anglais & Arabe.
Me Dalila Benkhelif
Avocate au Barreau de Batna
Département 8:
Droit de l’Immigration, Mobilité Internationale & Métiers spécialisés
Fleur préférée
Bougainvilliers
Engagement
Contribuer à l’effort mondial pour l’atteinte de l’Objectif de Développement Durable des Nations Unies n°15:
Vie Terrestre (ODD 15).
Citation
“Le Soleil est bon, la pluie est bonne, tout bruit est musique. Voir, entendre, flairer, goûter, toucher, ce n’est qu’une suite de bonheurs. Même les peines, même les douleurs, même la fatigue, tout cela a une saveur de vie”, Alain.
langue
Français, Anglais & Arabe.
Présentation
À venir.
Me Hanane Maarouf
Avocate au Barreau d’Annaba
Département 8 :
Droit de l’Immigration, Mobilité Internationale & Métiers spécialisés
Fleur préférée
Cyclamen
Engagement
Contribuer à l’effort mondial pour l’atteinte de l’Objectif de Développement Durable des Nations Unies n°14:
Vie aquatique (ODD 14).
Citation
“Le monde est du côté de celui qui est debout”, Proverbe Arabe.
langue
Français & Arabe.
Présentation
À venir.
Dr Neila Mhiri, phd
Coordinatrice générale
Département 4 :
Droit des Contrats, Start-up, Incubation, Habiletés Professionnelles, Formation & Coaching
Fleur préférée
Géranium
Engagement
Contribuer à l’effort mondial pour l’atteinte de l’Objectif de Développement Durable des Nations Unies n°9:
Industrie, Innovation et Infrastructure (ODD 9).
Citation
“Il n’y a rien de plus réellement artistique que d’aimer les gens“,
Vincent Van Gogh.
langue
Français, Anglais & Arabe.
Hela Bennour
Responsable Développement des affaires
Département 2 :
Droit de l’Environnement, Normes, RSE, Qualité, Développement Durable & Philanthropie
Fleur préférée
Myosotis
Engagement
Contribuer à l’effort mondial pour l’atteinte de l’Objectif de Développement Durable des Nations Unies n°7 :
Énergie propre et d’un coût abordable (ODD 7).
Citation
“Ne laissez personne venir à vous et repartir sans être plus heureux.”
Mère Teresa
langue
Français & Arabe.
Présentation
À Venir.
Ayfer Coskun
Adjointe Exécutive
Département 8 :
Droit de l’Immigration, Mobilité Internationale & Métiers spécialisés
Fleur préférée
Tulipe
Engagement
Contribuer à l’effort mondial pour l’atteinte de l’Objectif de Développement Durable des Nations Unies n°4 :
Éducation de qualité (ODD 4).
Citation
“La liberté ce n’est peut être que cela : voir les yeux de ceux qu’on aime”, Alain Serres.
langue
Français, Anglais & Turque.
Me Sevda Gög
Avocate au Barreau d’Istanbul
Département 8:
Cabinet Partenaire I Droit de l’Immigration, Mobilité Internationale & Métiers spécialisés
Fleur préférée
À venir
Engagement
À venir.
Citation
À venir
langue
Français, Anglais & Turque.
Présentation
À venir
Me Belguin Bulut
Avocate au Barreau d’Ankara
Département 8:
Cabinet Partenaire I Droit de l’Immigration, Mobilité Internationale & Métiers spécialisés
Fleur préférée
À venir.
Engagement
À venir.
Citation
À venir.
langue
Français, Anglais & Turque.
Présentation
À venir.
Me GHALI OUZZANI
Avocat au Barreau du Québec
Département 8 :
Partenaire I Droit de l’Immigration, Mobilité Internationale & Métiers spécialisés
Fleur préférée
Fleur d’Oranger
Engagement
Contribuer à l’effort mondial pour l’atteinte de l’Objectif de Développement Durable des Nations Unies n°9 :
Industrie, innovation et infrastructure (ODD 9).
Citation
“Une vraie rencontre, une rencontre décisive, c’est quelque chose qui ressemble au destin”, Tahar Ben Jelloun.
langue
Français, Anglais & Arabe.